Marque expirée - Marque en non vigueur

LES P'TITS INCOLLABLES
SNC EDITIONS PLAY BAC Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96607957
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2016

Présentation de la marque LES P'TITS INCOLLABLES

Déposée le 29 janvier 1996 par SNC EDITIONS PLAY BACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS INCOLLABLES »

Le déposant est SNC EDITIONS PLAY BACTODO domicilié(e) 33, rue du Petit Musc,75004 PARIS (dossier no 2304629) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 915 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2304629) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES P'TITS INCOLLABLES est expirée depuis le 29 janvier 2016.

SNC EDITIONS PLAY BAC a également déposé les autres marques suivantes : LES P TITS INCOLLABLES , LES INCOLLABLES , TATOUVU ? , Biblio-Jeux des Incollables , COULEUR NATURE , LES INCOLLABLES C'EST STIMULANT , ANIMOQUIZ , LES INCOLLABLES , LES INCOLLABLES , BICHOUCK


SNC EDITIONS PLAY BAC Société en nom collectif - 33, rue du Petit Musc,75004 PARIS (dossier no 2304629) - 75004 - France - SIREN 387915317


GILBEY DE HAAS Avocats à la Cour - 90, rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2304629) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304629 - Publication au BOPI 2006-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Vidéogrammes, disquettes magnétiques, disquettes optiques, logiciels enregistrés et jeux interactifs audiovisuels.Papier, carton, produits de l'imprimerie; imprimés, fichiers et fiches à caractères éducatif, liquide, informationnel ou promotionnel, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés; livres, revues, journaux, fiches scolaires et matériel d'éducation (à l'exception des appareils). Jeux éducatifs et scolaires, jeux de société.Services d'édition, services d'éducation et de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.